Aller au contenu
Scolaire / Périscolaire
Activités mercredi / samedi
Vacances
Calendrier 2025
Ouvrir la recherche (fenêtre modale)
Fermer la recherche
Formulaire de recherche
Rechercher
Saisir un ou plusieurs mots-clés…
Rechercher sur tout le site
Menu
Fermer le menu
Scolaire / Périscolaire
Scolaire / Périscolaire
Scolaire
Accueils Périscolaires (cantine, accueils)
Accueils Périscolaires (cantine, accueils)
Cantine
Accueils (matin, pause méridienne et soirs)
Jeunesse
Jeunesse
Adhésion Maison des Jeunes
Aide aux devoirs
Activités mercredi / samedi
Activités mercredi / samedi
Enfance
Enfance
Centre aéré maternel Marie Mauron
Centre aéré – Maison des enfants
Jeunesse
Jeunesse
Accueil libre Jeunesse
Activités Jeunesse
Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Sports – Direction des sports
Sports – Direction des sports
Ecole Municipale des Sports (EMS)
Ecole de voile
Vacances
Vacances
Été
Été
Maternelle
Élémentaire
Jeunesse – été 2025
Calendrier 2025
Scolaire / Périscolaire
Activités mercredi / samedi
Vacances
Accueil
…
Public Service
Individuals
Pages de même niveau
Associations
Companies
Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
Partager cette page
Facebook
LinkedIn
Twitter
E-mail
Individuals
Publié le
24/01/2025
Assurance automobile (véhicule)
Souscription et vie du contrat
Souscription du contrat
Assurance obligatoire ou “au tiers”
Assurances facultatives et “tous risques”
Attestation et certificat d’assurance
Modification du contrat
Résiliation du contrat
Recours et litiges
Prime
Tarifs, cotisations et durée du contrat
Bonus-malus
Jeunes conducteurs et surprime d’assurance
Sinistre
Accident et constat
Vol du véhicule
Indemnisation du sinistre
Dégâts matériels
Dommages corporels
Vol
Accident de la route
Questions – Réponses
Franchise d’assurance : comment fonctionne-t-elle ?
Accident sous l’effet d’alcool ou de drogue : quelles conséquences sur l’assurance ?
Est-on couvert par l’assurance automobile pendant un voyage à l’étranger ?
La collision avec un animal sauvage est-elle indemnisée ?
Qu’est-ce que la garantie responsabilité civile ?
Comment fonctionne l’assurance en cas de prêt d’un véhicule à un tiers ?
Covoiturage : faut-il prendre une assurance spéciale ?
Doit-on assurer une voiture en leasing (ou crédit-bail ou location avec option d’achat) ?
Doit-on s’assurer lorsqu’on circule à vélo ?
Quels documents faut-il pour circuler en 2 roues ne dépassant pas 50 cm3 ?
Est-on assuré quand on utilise son véhicule personnel pour le travail ?
Quelle assurance pour une location occasionnelle ?
Comment assurer un tracteur ou un engin automoteur agricole ?
Dois-je modifier le contrat pour mon enfant en conduite accompagnée?
Une caravane doit-elle avoir une assurance auto ?
Faut-il une assurance pour conduire une voiture sans permis ?
Que devient le véhicule accidenté ?
Que faire si les assurances refusent d’assurer un véhicule ?
Un véhicule doit-il être assuré même s’il n’est pas utilisé ?
Faut-il assurer un véhicule de collection ?
Quel est le délai de prescription en matière d’assurance ?
Que faire si vous vendez votre véhicule ?
Comment se déroule l’expertise ?
Est-on indemnisé du préjudice indirect causé par un accident ?
Un étranger qui vient en France en voiture est-il couvert par son assurance ?
Toutes les questions réponses
Et aussi…
Carte grise
Permis de conduire
Pour en savoir plus
Assurance automobile
Source : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Se préparer à s’assurer
Source : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Vérifier qu’un établissement est autorisé à exercer
Source : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Retour en haut